Planification transfrontalière de successions et de dons
Planification transfrontalière de successions et de dons
Au Canada, de nombreux cabinets comptables et d’avocats possèdent une expertise en matière de planification successorale nationale et d’utilisation de fiducies familiales pour réduire le fardeau fiscal canadien. Toutefois, ces plans tiennent rarement compte des conséquences fiscales américaines et transfrontalières où une personne des États-Unis est concernée par le plan. Si ces conséquences ne sont pas prises en considération, les résultats imprévus pourraient engendrer des conséquences importantes pour les différentes parties.
Conséquences transfrontalières pour la planification successorale
Le Canada et les États-Unis partagent de nombreux principes fiscaux, mais les fiscalistes font souvent l’erreur de présumer qu’une stratégie successorale qui fonctionne à des fins fiscales au Canada sera tout aussi efficace à des fins fiscales aux États-Unis. À titre d’exemple, un gel successoral qui constitue une stratégie de planification fiscale courante au Canada peut donner lieu à bien des résultats surprenants s’il concerne des personnes des États-Unis.
Andersen au Canada possède une équipe de conseillers en fiscalité transfrontalière détenant une grande maîtrise et compréhension des enjeux liés à des situations telles que des personnes résidentes aux États-Unis et ayant des intérêts dans des fiducies non américaines, ainsi que des personnes résidentes aux États-Unis et traitées comme des propriétaires de fiducies non américaines à des fins fiscales aux États-Unis. Il est en outre important de souligner le fait que l’équipe d’Andersen au Canada conseille régulièrement ses clients américains et canadiens en matière de fiscalité de successions et de dons aux États-Unis afin de réduire au minimum leur exposition à ce type d’impôt.
Il est à noter que l’équipe d’Andersen au Canada prépare également des déclarations de revenus fédérales de successions et de dons aux États-Unis ainsi que des déclarations de fiducies non américaines pour des personnes résidentes et non-résidentes des États-Unis.