Fusions et acquisitions transfrontalières

Les entreprises canadiennes qui étendent leurs activités aux États-Unis cherchent à tirer profit d’occasions dans un marché dix fois plus important que celui du Canada. Ces occasions peuvent toutefois être limitées si les stratégies fiscales connexes ne sont examinées qu’une fois la transaction effectuée. L’efficience fiscale constitue en effet un facteur important dans la réussite des transactions et peut générer un rendement après impôts plus élevé que ce que les propriétaires actuels de la société cible obtiendraient autrement.

Cette situation s’applique également aux investisseurs américains à l’égard du marché canadien. Ce dernier est peut-être plus petit que celui des États-Unis, mais il présente un environnement stable avec des possibilités d’expansion qui n’existent probablement pas aux États-Unis et les concurrents peuvent y être moins nombreux.

Vous faites des affaires transfrontalières ? Vous avez besoin de conseillers qui comprennent les conséquences fiscales des deux côtés de la frontière.

Malgré les similitudes commerciales entre le Canada et les États-Unis, lorsqu’il est question de fiscalité, ce sont les différences qu’il est important de maîtriser. Le Canada et les États-Unis comptent de nombreux conseillers fiscaux dotés d’une grande expertise, mais relativement peu de conseillers fiscaux et encore moins de cabinets qui se spécialisent dans les questions fiscales transfrontalières, comme le fait Andersen au Canada.

Au niveau des fusions et des acquisitions transfrontalières, les conseils fiscaux permettent, en règle générale, d’optimiser les rendements après impôts au moyen d’une structure de détention et d’une planification de financement adaptées. Pour ce faire, il est important de bien saisir les répercussions fiscales des deux côtés de la frontière, et ce, pour tous les actionnaires prenant part à la transaction.

Il est en outre important, toujours dans le contexte de fusions et d’acquisitions, que des conseillers fiscaux protègent et conseillent les acheteurs contre toute situation pouvant mettre la transaction transfrontalière en péril. L’équipe d’Andersen au Canada effectue un contrôle diligent pour identifier les obligations fiscales qui n’ont peut-être pas été présentées dans les états financiers. Une telle exposition peut provenir de domaines souvent sous-estimés, tels que les taxes de vente et d’accise étatiques et les charges salariales. Ces questions peuvent être réglées avec le vendeur ou négociées auprès de l’agence fiscale applicable.

Veuillez contacter l’équipe des fusions et des acquisitions d’Andersen au Canada afin d’accroître la valeur de vos fusions et de vos acquisitions et de protéger les investissements de votre entreprise.