Contribuables en transition entre le Canada et les États-Unis

Traverser la frontière : possibilités et conséquences

Passer d’un pays à l’autre présente des occasions uniques de planification fiscale auxquelles la plupart des contribuables n’ont pas accès autrement. Cette situation peut également présenter un niveau de complexité plus élevé que ce que votre conseiller actuel peut gérer. Même si les lois fiscales canadiennes et américaines comportent de nombreuses similitudes, il est important que le particulier envisageant de déménager au Canada ou aux États-Unis comprenne en quoi diffèrent ces lois, puisqu’elles sont bien souvent à l’origine des problèmes et des possibilités.

Connaître l’incidence des différents traitements fiscaux

Un plan fiscal efficace dans un pays peut entraîner des problèmes fiscaux et avoir des conséquences fiscales non souhaitées si le particulier émigre et devient résident d’un autre pays. À titre d’exemple, si un particulier résident canadien qui détient une société canadienne ou est bénéficiaire d’une fiducie canadienne déménage aux États-Unis, il risque d’être assujetti aux règles américaines anti-report qui peuvent avoir des conséquences fiscales défavorables. Les personnes des États-Unis qui déménagent au Canada, quant à elles, peuvent détenir des actifs dans des entités qui ne permettent pas d’obtenir des résultats avantageux sur le plan fiscal au Canada ou détenir des investissements qui font l’objet de mesures fiscales préférentielles aux États-Unis, mais pas au Canada. De plus, si un particulier n’est pas au fait de ses obligations de déclaration de revenus et que, par inadvertance, il ne s’acquitte pas de ses obligations en matière d’informations à fournir en vigueur dans les deux pays, il risque de s’exposer à des pénalités importantes.

Planifier un déménagement transfrontalier

Idéalement, la planification d’un déménagement entre le Canada et les États-Unis devrait commencer l’année précédant le déménagement, afin de pouvoir apporter tout changement requis avant le déménagement, sans qu’il y ait d’incidence sur les obligations fiscales dans l’autre pays. La planification débute par une consultation afin de discuter des facteurs pertinents associés au déménagement, notamment les actifs, les passifs et le revenu du particulier avant et après le déménagement. Andersen examinera ces facteurs et appliquera les lois fiscales pertinentes et les stratégies connexes. À la fin de la consultation, les stratégies à mettre en œuvre seront identifiées et un plan des étapes à suivre pour aller de l’avant aura été expliqué. Même dans les cas où la planification commence après le déménagement, il peut être possible d’améliorer les résultats fiscaux.

Comment pouvons-nous aider lors d’un déménagement transfrontalier?

Les fiscalistes d’Andersen possèdent une vaste expérience dans la prestation de services-conseils à des clients qui se déplacent entre le Canada et les États-Unis sur une base temporaire ou permanente. Nous offrons également des services-conseils à des clients qui déménagent dans d’autres pays, mais nos conseils se limitent aux répercussions fiscales les concernant, au Canada ou aux États-Unis, selon le cas.

Nous préparons également des déclarations de revenus canadiennes ainsi que des déclarations de revenus fédérales et étatiques aux États-Unis afin de nous assurer que toutes les déclarations de revenus requises sont remplies. Les obligations de déclaration de revenus aux États-Unis et au Canada associées à l’année de transition peuvent être importantes et représenter à la fois des possibilités et des pièges.
Communiquez avec Andersen pour planifier vos obligations fiscales avant votre départ ou pour obtenir de l’aide concernant vos obligations de déclaration de revenus aux États-Unis ou au Canada, ou dans les deux pays, si vous avez déjà déménagé.